Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ATELIER DU HOT-DOG LITTLE FERNAND
M. STEVE BURGGRAF

Numéro de dépôt :
4011863
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2023
L ATELIER DU HOT-DOG LITTLE FERNAND de STEVE BURGGRAF

Présentation de la marque L ATELIER DU HOT-DOG LITTLE FERNAND

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par monsieur STEVE BURGGRAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIER DU HOT-DOG LITTLE FERNAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur STEVE BURGGRAF domicilié(e) 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEVE BURGGRAF domicilié(e) 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France.

La marque L ATELIER DU HOT-DOG LITTLE FERNAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER DU HOT-DOG LITTLE FERNAND est expirée depuis le 12 juin 2023.

STEVE BURGGRAF a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR FERNAND , BIG FERNAND , MONSIEUR FERNAND , L'atelier du hamburgé par Big Fernand , L ATELIER DU HAMBURGE BIG FERNAND , BIG BURGER TIME , LITTLE FERNAND , BURGÉTARIEN , BIG GROUPE , BIG FERNAND


M. STEVE BURGGRAF - 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France


M. STEVE BURGGRAF - 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 10 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652424 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation du personnel ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences.